Marque enregistrée - Marque en vigueur

PIERRE GERBAIS
M. PIERRE GERBAIS

Numéro de dépôt :
4332188
Date de dépôt :
25/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2027
PIERRE GERBAIS de PIERRE GERBAIS

Présentation de la marque PIERRE GERBAIS

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2017 par monsieur PIERRE GERBAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIERRE GERBAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est monsieur PIERRE GERBAIS domicilié(e) 13 RUE DU PONT - 10110 - CELLES SUR OURCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PIERRE GERBAIS domicilié(e) 13 RUE DU PONT - 10110 - CELLES-SUR-OURCE - France.

La marque PIERRE GERBAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE GERBAIS arrivera à expiration en date du 25 janvier 2027.

PIERRE GERBAIS a également déposé les autres marques suivantes : L'ARPENT D'ULYSSE , GRAINS DE CELLES


M. PIERRE GERBAIS - 13 RUE DU PONT - 10110 - CELLES SUR OURCE - France


M. PIERRE GERBAIS - 13 RUE DU PONT - 10110 - CELLES-SUR-OURCE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 25 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710406 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.